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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901
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REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table
ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901

Numéro de dépôt :
3363609
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015
REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table de INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901

Présentation de la marque REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table

Déposée le 2 juin 2005 par l'association loi 1901 INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 domicilié(e) 44 Boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 696 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUNIOL Président de l'ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL domicilié(e) 44 Boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France.

La marque REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL DU CANTAL … Invitez les Grands Espaces a votre table est expirée depuis le 2 juin 2015.

INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : REGAL DU CANTAL...INVITEZ LES GRANDS ESPACES A VOTRE TABLE


ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 - 44 Boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France - SIREN 429696396


Bernard BOUNIOL Président de l'ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL - 44 Boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; Viande ; poisson ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; graisses alimentaires ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) ; Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; Fruits et légumes frais ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.